Conditions générales de vente en ligne au-vapoteur.com

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Sarl JJML au capital de 3000 euros dont le siège social est à Rezé en Loire Atlantique (44400), immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nantes sous le numéro 788 934 834 ci-après dénommée «AU-VAPOTEUR.COM» et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de au-vapoteur.com : «www.au-vapoteur.com» dénommée ci-après «l’acheteur».

  

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre AU-VAPOTEUR.COM et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de AU-VAPOTEUR.COM dénommé «www.au-vapoteur.com», que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

Le présent site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la vente de cigarettes électroniques.

L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par AU-VAPOTEUR.COM.

AU-VAPOTEUR.COM se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de AU-VAPOTEUR.COM dénommé «www.au-vapoteur.com».

Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit vendu, notamment en ce qui concerne les couleurs. Tous nos produits sont disponibles dans notre entrepôt. Néanmoins, lors de votre commande, si en dépit de notre vigilance, les produits s'avèrent être temporairement ou définitivement indisponibles, vous en serez informé par mail, par courrier ou par téléphone. - Si un, ou des produit(s) de votre commande est ou sont en rupture temporaire, votre commande est conservée jusqu'à réception du produit indisponible.
L’acheteur reconnaît être majeur et être autorisé par la législation de son pays à acheter des produits contenant de la nicotine.

 

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros, la TVA n’étant pas applicable d’après l’article 293 B du CGI.

AU-VAPOTEUR.COM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les informations relatives aux prix et à la disponibilité des produits peuvent faire l'objet de modifications et ne sont données qu'à titre indicatif.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les aires géographiques prévues ci-après.

 

Aires géographiques

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, hors Dom-Tom, ou à Monaco, Andorre et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

 

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

 

  • Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un.
  • Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis.
  • Valider sa commande après l’avoir vérifiée.
  • Effectuer le paiement dans les conditions prévues.
  • Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions. Toute commande acceptée par AU-VAPOTEUR.COM ne pourra être annulée ou modifiée par l’acheteur sans l’accord exprès de AU-VAPOTEUR.COM.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.

Tout retour devra être signalé au préalable auprès du service client de AU-VAPOTEUR.COM et faire l’objet d’une autorisation écrite. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité pour l’acheteur, à l'exception des frais d'envoi et de retour. Sauf contre-indication écrite par AU-VAPOTEUR.COM, les retours doivent impérativement se faire en colissimo contre signature à l’adresse suivante : AU-VAPOTEUR.COM, 3 place Pierre Semard, 44400 REZE.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine et complet (emballage, accessoires, notice…) intact et en parfait état de revente. Les articles retournés incomplets, abîmés ou endommagés ne seront ni remboursés, ni repris. Les consommables et liquides ne seront pas repris ni échangés ou remboursés.

 

Modalités de paiement

L’acheteur peut passer commande sur le site de AU-VAPOTEUR.COM et peut effectuer son règlement par Paypal, par carte bancaire ou par chèque. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le prestataire : Paypal. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, AU-VAPOTEUR.COM n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur. Tous les paiements sur le site AU-VAPOTEUR.COM sont sécurisés.
En cas de paiement par chèque bancaire ou par virement, les délais de livraison définis à l’article ci-dessous ne commencent à courir qu’à compter de la date de réception effective du paiement par AU-VAPOTEUR.COM, ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. Toute commande n’est traitée qu’après confirmation du règlement. 
Par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco.
Le chèque (A l'ordre de Sarl JJML) sera à envoyer à : AU-VAPOTEUR.COM, 3 place Pierre Semard, 44400 REZE.

Il vous sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Les conditions de paiement sont spécifiées sur l'accusé de réception de commande, à défaut sur la facture. 

Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les produits seront donc livrés à l'adresse que vous avez indiquée au cours du processus de commande. 
Lors de la livraison, l'acheteur est tenu de vérifier la marchandise. Toute réserve qu'il entend faire sur l'état de la marchandise livrée doit être mentionnée sur le bon de livraison (non-conformité de la marchandise livrée avec celle commandée, défaut de fabrication, avarie de transport, etc.). A défaut de mention sur le bon de livraison, aucune réclamation ne sera admise après réception de la marchandise, sauf en cas de vice caché.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Comme spécifié dans la rubrique livraison de AU-VAPOTEUR.COM, les livraisons pour la France métropolitaine, Monaco, Andorre se font en colis suivis de la Poste par Colissmo avec ou sans signature.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente sera résilié et l’acheteur remboursé.
AU-VAPOTEUR.COM ne peut en aucun cas être tenu responsable en cas d’éventuels incidents en cours de transport, de destruction, d’avaries, de perte ou de vol des produits, d’intempéries ou de grèves.

 

Conditions de Garantie

Tous les produits fournis par AU-VAPOTEUR.COM bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Dans le cas d’un article défectueux ou non conforme, nous nous engageons à le remplacer sous réserve qu'il nous soit retourné et accompagné de la facture correspondante sous 7 jours à réception du colis à l’adresse suivante : AU-VAPOTEUR.COM, 3 place Pierre Semard, 44400 REZE.


Les produits en vente sur le site AU-VAPOTEUR.COM sont au minimum garantis 3 mois contre tous vices de fabrication (hors usure et accessoires consommables)

 

  • Les atomiseurs et cartouches qui sont des consommables restent cependant garantis 30 jours contre tous vices de fabrication.
  • La garantie n'est pas due en cas d'entretien ou de réparation par un tiers. Toutes intervention extérieure à nos services, pendant la période de garantie, annulera cette garantie.
  • La garantie ne s'applique pas lorsque le produit a été utilisé dans des conditions non conformes aux normes d'utilisation, en cas de chute, de défaut d'entretien, ou d'utilisation de pièces autres que celles disponibles sur le site de AU-VAPOTEUR.COM.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

AU-VAPOTEUR.COM ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits.
La responsabilité de AU-VAPOTEUR.COM sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
L’acheteur reconnaît utiliser ces produits sous sa pleine et entière responsabilité. AU-VAPOTEUR.COM ne saura donc être tenu pour responsable d'un quelconque problème sanitaire ou de santé de l'un de ses clients.

 

Erreurs de livraison

Toute erreur de livraison ou de non-conformité devra être signalée au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison. Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée. La réclamation devra être faite par e-mail à contact@au-vapoteur.com

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de AU-VAPOTEUR.COM «www.au-vapoteur.com» sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AU-VAPOTEUR.COM.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de AU-VAPOTEUR.COM.

 

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.

 

Archivage - Preuve

AU-VAPOTEUR.COM archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.

Les registres informatisés de AU-VAPOTEUR.COM seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

  

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.

Toute commande passée par l’intermédiaire du site marchand emporte l’adhésion du client, et ce sans aucune restriction, aux conditions générales de vente de AU-VAPOTEUR.COM.
En cas de litige ou de réclamation, le consommateur s’adressera en priorité à Sarl JJML pour obtenir une solution amiable.
En cas de vente à une personne morale, tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de Nantes. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Nantes, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.



Livraison offerte pour 55 euros dans notre Boutique Au-Vapoteur.com




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Avertissement

La nicotine qui peut être présente dans le e-liquide est un produit destiné aux adultes. Elle est interdite aux :

 mineurs de moins de18 ans

 personnes sensibles à la nicotine

 femmes enceintes ou allaitantes

 personnes à risques cardio-vasculaires

 personnes avec hypertension

Les E-liquides sont aussi proposés en version sans nicotine



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