Mentions Légales
Identification
Société AU-VAPOTEUR.COM
Inscrite au RCS de Nantes sous le numéro RCS 788934834 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR52788934834
Au capital social de 123000 €
Dont le siège social est sis 5 place Pierre Semard – 44400 REZE
Représentée par son Président, la société JJML, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 788934834, ayant son siège social 5 place Pierre Semard, 44400 REZE, elle-même représentée par son Président en exercice, Monsieur Girard Jacques.
Domiciliée : 5 place Pierre Semard, 44400 REZE
Tél : 02.28.07.76.31
Contact Directeur de la publication
Nom : Jacques Girard
Adresse : 5 place Pierre Semard, 44400 REZE
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Contact de l'hébergeur
Nom : OVH SAS au capital de 10 000 000 euros,
Adresse 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Téléphone 0899 193 775 (1,35 € par appel puis 0,34 €/min)
NB : L’article 6, I, 4° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 dispose :
“Le fait, pour toute personne, de présenter à l’hébergeur du site un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d’en obtenir le retrait ou d’en faire cesser la diffusion, alors qu’elle sait cette information inexacte, est puni d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.”
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Propriété intellectuelle de AU-VAPOTEUR.COM :
Le site “au-vapoteur.com” est protégé par les droits sur la propriété intellectuelle. Toute copie, même partielle (texte ou photo) de quelques éléments que ce soit est strictement interdite sans l’accord préalable du responsable du site.
La vente de cigarette électronique et de e liquide est interdite aux mineurs.
